Déposée le 2 février 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MD DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « Cadeau Maison Pratique »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MD DIFFUSION domicilié(e) 282, route des Cistes Bât. B Pôle Entreprises Sophia Antipolis - 06600 - ANTIBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 589 402 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes Bat B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MD DIFFUSION, SARL - 282, route des Cistes Bât. B Pôle Entreprises Sophia Antipolis - 06600 - ANTIBES - France - SIREN 493589402
MARK & LAW - 7, rue des Aulnes Bat B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11
Enregistrement avec modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28
Meubles ; sièges ; miroirs ; cadres ; coffres à jouets ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; caisses en bois ou en matières plastiques ; paniers non métalliques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; housses à vêtements [penderie] ; housses pour vêtements [rangement] ; cintres pour vêtements ; pailles pour la dégustation des boissons ; bouchons de bouteilles ; coussins ; figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; manches à balais non métalliques ; manches de couteaux non métalliques ; mobiles [objets pour la décoration] ; mobiles décoratifs produisant des sons ; parcs pour bébés ; pièces d'ameublement ; crochets de portemanteaux non métalliques ; porte livres ; porte-revues ; présentoirs ; rideaux de bambou ; statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; tableaux d'affichage ; tringles de rideaux ; trotteurs pour enfants ; vannerie ;
Récipients pour la cuisine ; ustensiles de cuisson non électriques ; récipients pour le ménage ou la cuisine ; beurriers ; bocaux ; corbeilles à usage domestique ; pots à fleurs ; gobelets ; huiliers ; marmites ; mélangeurs manuels [shakers] ; récipients à boire ; récipients calorifuges pour boissons ; récipients calorifuges pour les aliments ; plats ; pots ; saladiers ; verres [récipients] ; ustensiles de cuisine ; ustensiles de cuisson non électriques ; tire-bouchons ; services à café ; casseroles ; assiettes ; ouvre-bouteilles ; couvercles de plats et de pots ; batteries de cuisine ; moules de cuisine ; moules à gâteaux ; moules [ustensiles de cuisine] ; ustensiles de cuisson non électriques ; planches à découper pour la cuisine ; dessous-de-plat [ustensiles de table] ; emporte-pièce [articles de cuisine] ; entonnoirs ; services à épices ; fouets non électriques à usage ménager ; poêles à frire ; presse-fruits non électriques à usage ménager ; seaux à glace ; moules à glaçons ; moulins à usage domestique à main ; moulins à poivre à main ; nécessaires pour pique-niques [vaisselle] ; passoires ; rouleaux à pâtisserie ; presse ail [ustensiles de cuisine] ; râpes [ustensiles de ménage] ; salières ; ustensiles de ménage ; brosserie ; balais ; étendoirs à linge ; housses pour planches à repasser ; matériaux pour la brosserie ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; brosses pour laver la vaisselle ; pinces à linge ; planches à laver ; planches à repasser ; produits céramiques pour le ménage ; peaux chamoisées pour le nettoyage ; tendeurs de chemises ; chiffons de nettoyage ; débouchoirs à ventouse ; dépoussiéreurs non électriques ; éponges de ménage ; filtres pour le ménage ; gants de jardinage ; gants de ménage ; poubelles ; serpillières [wassingues] ; spatules [ustensiles de cuisine] ; sucriers ; instruments d'arrosage ; arrosoirs ; ustensiles cosmétiques ; ustensiles de toilette ; éponges de toilette ; éponges abrasives pour la peau ; nécessaires de toilette ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; brosses à ongles ; peignes ; baignoires portatives pour bébés ;
– jeux ; jouets ; jeux d'anneaux ; décorations pour arbres de noël [excepté les articles d'éclairage et les sucreries] ; supports pour arbres de noël ; farces attrapes ; balançoires ; balles de jeu ; ballons ; chevaux à bascule [jouets] ; biberons de poupées ; billes pour jeux ; blocs de construction [jouet] ; bonbons à pétards ; porte bougies pour arbres de noël ; boules de jeu ; cartes à jouer ; bulles de savons [jouet] ; masque de carnaval ; mobiles [jouet] ; modèles réduits de véhicules ; neige artificielle pour arbre de noël ; ours en peluches ; peluches [jouet] ; pistoles [jouet] ; modèles réduits de véhicules ; planches à roulettes ; poupées ; chambres de poupées ; maisons de poupées ; vêtements de poupées ; jeux de société ; toboggan ; toupies [jouet] ; cerfs-volants ; trottinettes ; véhicules [jouet] ; vêtements de poupées ; volants [jeux] ;
– informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; comptabilité ; décoration de vitrines ; démonstration de produits ; étude de marché ; recherche de marché ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail et la vente en ligne ; analyse du prix de revient ; services de comparaison de prix ; promotion des ventes pour des tiers ; services de sous-traitance [assistance commerciale] ; agences d'import-export ; vente en gros ou en détail et vente en ligne de chariots à provisions, filets à provisions, sacs à provisions, sacs à roulettes, emballages en métal [vide], emballage en métaux communs, emballages à conserves [métalliques], fermeture d'emballage métallique, caisse en métal, coffres métalliques, lampadaires, lampes électriques pour arbre de Noël, lampes d'éclairage, lampes de poche, globe de lampe, lustres, albums, boîtes en carton ou papier, papier d'emballage, carton d'emballage, journaux, papier d'emballage ou carton pour l'emballage ou l'empaquetage, catalogues, crayons, papeterie, fournitures scolaires, pâte à modeler, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, matériel d'instruction ou d'enseignement, matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles, vêtements, chaussures, outils à main actionnés manuellement, casse-noix, coupe-légumes, coupe-ongles électriques ou non électriques, coupe pizza non électriques, couteaux, couverts [coutellerie, fourchettes et cuillers], hache-légumes, outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, nécessaires de rasage, ouvre-boîtes non électriques, appareils de massage, articles de bijouterie et d'horlogerie.
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